Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION
/
AUX FRUITS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX FRUITS DE FRANCE
CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1353172
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016

Présentation de la marque AUX FRUITS DE FRANCE

Déposée le 24 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX FRUITS DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION domicilié(e) ZI La Marinière, 29 rue Gustave Eiffel,91971 BONDOUFLE (dossier no 2290085) - 91971 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 333 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2290085) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUX FRUITS DE FRANCE est expirée depuis le 24 janvier 2016.

CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PAVE GLACIAL , LE BONBON D'ANNIVERSAIRE , DC DELICARA , (Marque figurative) , LA BRIQUE ROSE , LE COMPTOIR DU CARAMEL , (Marque figurative)


CLARA FRANCE BONBONS CARAMELS DISTRIBUTION Société par Actions Simplifiée - ZI La Marinière, 29 rue Gustave Eiffel,91971 BONDOUFLE (dossier no 2290085) - 91971 - France - SIREN 342333838


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2290085) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2290085 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2059533 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190249 - Publication au BOPI 1995-10-05

Tous produits de pâtisserie, confiserie, bonbons, chocolats, cacaos, sucres, miels et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.